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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEGREANE
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STAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAD
DEGREANE SA

Numéro de dépôt :
95588331
Date de dépôt :
11/09/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2005

Présentation de la marque STAD

Déposée le 11 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) DEGREANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREANE domicilié(e) 28, avenue de Font-Pré BP 954, 83050 TOULON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 549 501 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAUTRICHE Bernard DEGREANE SA - France.

La marque STAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAD est expirée depuis le 11 septembre 2005.

DEGREANE a également déposé les autres marques suivantes : TRANSIA , MICROCOM 248 , SITELI , DEGREWIND , STARIA


DEGREANE SA - 28, avenue de Font-Pré BP 954, 83050 TOULON CEDEX - France - SIREN 549501203


DAUTRICHE Bernard DEGREANE SA - France


Inscription le 1 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°387760 - Publication au BOPI 2004-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

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